Chapter Troyes Pays d'Othe

Charte

  • Le Harley Owners Group (H.O.G.) est une organisation créée en 1983 par la Compagnie Harley-Davidson. Elle a pour but de créer et d'entretenir un lien privilégié entre les possesseurs de moto Harley Davidson, les concessionnaires et la société Harley Davidson. Le H.O.G. regrouge actuellement 1 100 000 membres dont 480 000 en Europe et 13 400 en France, répartis en plus de 1500 chapitres, (Chapters en anglais) de 60 pays tous unis par une passion commune. C'est le plus important club du monde en terme d'effectifs. Chaque Chapter est autonome, rattaché à un concesionnaire de la marque et affilié au H.O.G.

    CHARTE DU HOG

  • Préambule
    Le Harley Owners Group® (H.O.G.) est une organisation fondée et parrainée par Harley-Davidson® Motor Company. Le groupe s'est constitué pour offrir des avantages aux pilotes de motos et des services aux enthousiastes de Harley-Davidson dans le monde entier, et pour développer des relations étroites entre le pilote de Harley-Davidson, le concessionnaire Harley-Davidson et la Harley-Davidson Motor Company. La possibilité de créer un Chapter indépendant affilié au Harley Owners Group a pour but de rassembler les membres qui ont un intérêt commun pour la promotion des activités motocyclistes. L'objectif de chaque Chapter est de promouvoir un enthousiasme accru pour le pilotage des motos Harley-Davidson. Le Chapter devra être une organisation apolitique et centrée sur la famille.
  • Article I - Objectif
  • 1. L'objectif du Chapter local sera de promouvoir des activités de pilo tage responsables destinées aux membres du Harley Owners Group en proposant des activités au sein du Chapter et en encourageant la participation à d'autres événements du H.O.G. 2. Les activités et les opérations du Chapter devront être conduites en harmonie avec une philosophie apolitique et orientée sur la famille.
  • Article II - Parrainage
  • 1. Chaque Chapter doit être parrainé par un concessionnaire Harley-Davidson officiel. La décision de parrainer un Chapter est à la seule discrétion du concessionnaire.
  • 2. Un concessionnaire Harley-Davidson officiel ne peut parrainer qu'un seul Chapter du H.O.G.
  • 3. Le Concessionnaire Sponsor doit avoir tout pouvoir pour demander au Chapter parrainé de conduire ses opérations et ses activités conformément aux normes du Concessionnaire Sponsor. Le Concessionnaire Sponsor devra exiger du Chapter qu'il gère et conduise ses activités conformément à la Charte et aux polices d'exploitation du H.O.G.
  • 4. Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur le contenu de toutes les publications du Chapter, qu'il lui appartiendra d'approuver.
  • 5. Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur tout problème et sur tous les problèmes concernant l'adhésion au Chapter.
  • 6. Le Concessionnaire Sponsor pourra fixer le montant des cotisations du Chapter qui ne pourront être utilisées que pour payer ou rembourser les frais de gestion du Chapter.
  • 7. Pour les Chapters organisés en association à but non-lucratif, vous devez lire la Charte conjointement avec le règlement de votre association.
  • Article III - Demande d'affiliation et Durée L'affiliation au H.O.G. aura une durée de validité d'un an et devra faire l'objet d'une demande d'affiliation annuelle et être soumise à l'acceptation du H.O.G. Article IV - Nom et Affiliation
  • 1. Le Harley Owners Group, division de Harley-Davidson Motor Company, est l'organisme qui régit tous les Chapters du H.O.G. Chaque Chapter affilié au Harley Owners Group devra être une organisation séparée et indépendante fournissant des services aux membres de son Chapter sur une base " non lucrative ".
  • 2. Chaque Chapter affilié devra adhérer à la présente Charte et aux polices d'exploitation du H.O.G.
  • 3. Les Chapters affiliés devront prendre le nom de leur ville ou de la région de leur Concessionnaire sponsor. Le H.O.G France se réserve le droit d'approuver les noms de Chapters.
  • 4. Si le H.O.G. décide, à seule discrétion, qu'un Chapter n'adhère pas à la présente Charte, le H.O.G. pourra retirer au Chapter sa reconnaissance d'organisme affilié au H.O.G. Les concessionnaires pourront de même retirer leur parrainage à leur Chapter à tout moment, ce qui mettra également fin à l'affiliation au H.O.G. du Chapter.
  • Article V - Chapter Officers
  • 1. Les Chapters affiliés devront comprendre les membres du bureau suivants : Directeur, Directeur Adjoint, Trésorier, Secrétaire et Sponsoring Director. D'autres membres discrétionnaires du bureau pourront être nommés si cela est jugé nécessaire.
  • 2. Le Concessionnaire Sponsor occupe la fonction de Sponsoring Director ou partie de la (des) fonction(s) d'un (des) membre(s) du bureau, y compris leurs responsabilités respectives, et il pourra démettre de ses fonctions tout membre du bureau, à sa seule discrétion. Le Concessionnaire Sponsor pourra déterminer comment les membres du bureau seront sélectionnés et la durée de leur mandat au bureau. Pour les Chapters organisés en société, veuillez vous référer aux statuts du Chapter pour tout ce qui concerne le paiement et le remplacement des Officers.
  • 3.Le Concessionnaire Sponsor aura la faculté de demander au Chapter de se conformer aux normes du Concessionnaire Sponsor et il lui appartiendra de garantir au H.O.G. que le Chapter se conforme à la présente Charte et aux polices d'exploitation.
  • 4. Les tâches et les responsabilités des membres de base du bureau du Chapter seront les suivants :
  • A. Directeur : Le Directeur devra se conformer à la présente Charte et aux statuts du Chapter, conduire les réunions et coordonner les responsabilités des membres du bureau.
  • B. Le Directeur Adjoint : Le Directeur Adjoint devra assister le Directeur dans la réalisation de ses tâches de Directeur. Le Directeur Adjoint sera également responsable de la promotion des adhésions, l'orientation, la fidélisation des membres, de l'orientation des adhésions et il devra informer les membres du Chapter sur les programmes du H.O.G.
  • C. Le Trésorier : Le Trésorier sera responsable de la collecte et de l'utilisation des fonds du Chapter, du rapport des opérations financières aux membres sur une base mensuelle, et de soumettre un rapport financier annuel au H.O.G.
  • D. Le Secrétaire: Le Secrétaire sera responsable des problèmes administratifs du Chapter, devra tenir les procès-verbaux des réunions annuelles des membres du Chapter et des assemblées générales; superviser le poste de Responsable des Membres s'il existe, s'assurer que tous les membres du Chapter possèdent une adhésion au H.O.G. en cours de validité, conserver une copie signée du formulaire d'adhésion annuelle au Chapter de chaque membre, soumettre au H.O.G. la demande d'affiliation à la Charte du Chapter du H.O.G. et tous les autres rapports qui seront requis par le H.O.G., et que toutes les démarches annuelles auprès des autorités locales ont été effectuées. En outre, le Secrétaire devra s'assurer que toutes les exigences sont remplies en matière d'assurance (y compris les signatures des participants sur les formulaires de reçus requis).
  • 5. Les tâches et les responsabilités des membres discrétionnaires responsables de Chapter facultatifs du bureau seront les suivantes :
  • A. Le Responsable des activités : Le Responsable des activités sera chargé de la gestion des événements du Chapter.
  • B. Le Responsable du Ladies of Harley : Le Responsable L.O.H. sera chargé d'encourager les membres féminins à prendre une part active aux activités du Chapter.
  • C. Le Responsable des parcours: Le(s) Responsable(s) des parcours sera (seront) chargé(s) d'aider à planifier les itinéraires pour les excursions du Chapter et de tenir le Chapter informé de tous les programmes du H.O.G.
  • D. Le Rédacteur : Le Rédacteur aura la responsabilité de monter, d'agencer les supports, écrits, oraux (radiodiffusion) et électronique pour les publications du Chapter, par ex: bulletins, circulaires, communiqués de presse. Toutes les publications, qu'elles soient écrites, orales (radiodiffusion) ou électroniques, devront être soumises au Concessionnaire Sponsor pour approbation avant la publication.
  • E. Le Responsable de la sécurité : Le Responsable de la sécurité sera chargé de fournir aux membres du Chapter des informations concernant les possibilités de formation pour les pilotes. F. Le Photographe : Le Photographe sera responsable de l'obtention et de l'organisation des photos du Chapter destinées à être utilisées dans les publications du Chapter et dans les albums relatant l'histoire du Chapter.
  • G. L'Historien: L'Historien sera responsable de la préparation et du suivi d'un historique écrit du Chapter, incluant les fonctions des membres du bureau, des activités du Chapter et les chiffres d'adhésion.
  • H. Responsable des Membres : Le Responsable des Membres sera chargé de s'assurer que tous les membres du Chapter sont à jour de leur inscription, en consignant dans un dossier, pour chacun d'eux, une copie signée du formulaire "Annual Chapter Membership Enrollment Form & Release", qui doit être signé tous les ans. Il est chargé de tenir à jour le registre des membres du Chapter, en fournissant des mises à jour trimestrielles au bureau du HOG ou dans la rubrique "Chapter Business" du site www.members.hog.com
  • I. Webmaster : Le Webmaster sera chargé de rassembler et d'organiser les éléments de contenu devant figurer sur le site web du Chapter, et de demander l'approbation de la concession partenaire avant toute mise en ligne.
  • Article VI - Adhésion
  • 1. Tous les membres du Harley Owners Group peuvent adhérer à n'importe quel Chapter affilié. Une adhésion arrivant à expiration au H.O.G. met automatiquement fin à l'adhésion au Chapter local et l'adhésion comme membre associé. Il est de la responsabilité de chaque Chapter local de s'assurer que les membres du Chapter possèdent une adhésion en cours de validité auprès du H.O.G. et de conserver dans les registres du Chapter une copie signée du formulaire d'adhésion annuel au Chapter et un reçu de chaque membre du Chapter. Toute personne aura la responsabilité lors de sa demande, ou du renouvellement de son adhésion au Chapter local, d'apporter la preuve de son adhésion au niveau national, ce qui constitue une condition de son éligibilité en tant que membre.
  • 2. Le Concessionnaire Sponsor pourra suspendre ou mettre fin à l'adhésion d'une personne au Chapter parrainé, si le Concessionnaire Sponsor, à sa seule discrétion, décide que la conduite du membre le rend indésirable ou si celle-ci est contraire aux intérêts du Concessionnaire Sponsor.
  • Article VII - Cotisations
  • 1. Les Chapters sont des organismes à but non lucratif. Le Concessionnaire Sponsor pourra fixer les montant des cotisations, qui seront utilisées uniquement pour payer ou rembourser les frais de gestion du Chapter. Pour les Chapters établis en société, veuillez consulter votre règlement qui comporte une section relative aux cotisations.
  • 2. Les Chapters pourront organiser des activités lucratives légitimes, pour aider à payer ou à rembourser les frais de fonctionnement du Chapter ou pour constituer des fonds pour des oeuvres caritatives. Toutes ces activités lucratives devront être soumises à l'approbation du Concessionnaire Sponsor. Pour les Chapters organisés en société, veuillez consulter les statuts du Chapter qui comportent une section spéciale pour le remplacement des membres.
  • Article VIII - Activités Les événements et les activités du Chapter sont la seule responsabilité du Chapter local. Ces événements et ces activités peuvent inclure des activités centrées sur la famille, ne présentant pas de risques, qui sont de nature à promouvoir une image positive du sport du motocyclisme et qui donnent envie de devenir membre du Chapter.
  • Article IX - Publications du Chapter Tous les supports publiés par le Chapter devront comporter le nom officiel du Chapter et son numéro. Toutes les publications du Chapter, qu'elles soient écrites, orales (radiodiffusion), ou électroniques, devront être approuvées par le Concessionnaire Sponsor. Si, à un moment quelconque, le H.O.G. décide à sa seule discrétion que la publication d'un Chapter est incompatible avec les philosophies centrées sur la famille, apolitique, et/ou sur les objectifs du H.O.G., il pourra être mis fin à la reconnaissance du Chapter en tant qu'organisme affiliée au H.O.G. Une copie de toutes les publications du Chapter, quel qu'en soit le type, devra être adressée au bureau du H.O.G. Europe.
  • Article X - Licence de marque déposée
  • 1. Les marques déposées H.O.G. ®, HOG®, HARLEY OWNERS GROUP®, L.O.H. ®, LADIES OF HARLEY® et les logos H.O.G. ci-dessous (les "Marques déposées de logos") font partie des nombreuses marques déposées de Harley-Davidson Motor Company. Ces marques déposées H.O.G. ne peuvent en aucune façon être modifiées et ne peuvent pas être utilisées combinées à d'autres mots ou graphismes.
  • 2. La délivrance ou le renouvellement de cette Charte Annuelle Pour les Chapters du H.O.G. constitue une licence limitée accordée aux Chapters du H.O.G. pour l'utilisation des marques déposées H.O.G. pour la durée de la présente charte annuelle. Dans le future, chaque Chapter en Europe aura un véritable accord de licence de marque déposée avec le H.O.G. indépendamment de la Charte annuelle.
  • 3. La licence des Chapters du H.O.G. régis par la Charte pour utilisation des marques déposées H.O.G. est limitée à son utilisation en association avec le nom officiel du Chapter et en association avec les supports se rapportant aux activités du Chapter.
  • 4. L'actuel logo du HOG devra apparaître uniquement avec le nom officiel du Chapter, lequel devra figurer au-dessus du logo du HOG et à l'intérieur du "chevron" officiel du Chapter du HOG, comme décrit ci-dessous.
  • 5. Les Chapters devront obtenir l'autorisation préalable du H.O.G. pour utiliser les marques déposées H.O.G. sur tout support autre que les publications du Chapter. Les T-shirts, les pin's et autres articles ne sont fabriqués que par des concessionnaires autorisés de la licence de Harley-Davidson Motor Company et ils devront en conséquence faire également l'objet d'un accordpréalable du H.O.G.
  • 6. L'utilisation par le Chapter des marques déposées H.O.G. ne pourra se poursuivre que tant que cette Charte Annuelle ou que l'accord de licence de la marque demeureront en vigueur entre le H.O.G. et le Chapter régi par cette Charte et que le Chapter fonctionne conformément à cette Charte Annuelle et aux polices d'exploitation du H.O.G.. Le H.O.G. pourra, à sa seule discrétion, mettre fin à tout moment à la licence restreinte du Chapter d'utiliser les marques déposées H.O.G., avec un préavis écrit de trente (30) jours. Le Chapter devra immédiatement cesser d'utiliser les marques dès la prise d'effet de la notification.
  • 7. Le Chapter devra apporter toute l'assistance que Harley-Davidson Europe pourrait raisonnablement lui demander afin de protéger les marques déposées H.O.G. dans la ville d'exploitation du Chapter.
  • Article XI - Statuts
  • 1. Cette Charte devra être adoptée et elle servira de police d'exploitation pour les Chapters du H.O.G. Elle devra être mise à la disposition de tous les membres.
  • 2. Pour les Chapters organisés en société les statuts viennent en complément de la Charte du Chapter, le cas échéant, ne pourront pas remplacer, annuler, ni s'opposer à la présente Charte et ni aux polices d'exploitation du H.O.G. Le Concessionnaire Sponsor et le bureau du H.O.G. devront approuver les statuts du Chapter avant leur publication ou leur mise en oeuvre. Lorsque les statuts du Chapter auront été adoptés, un exemplaire de ces statuts devra être fourni au Concessionnaire Sponsor et au bureau du H.O.G., et il devra être mis à la disposition de tous les membres du Chapter. En cas de divergence, le statut du Chapter prévaut.
  • Article XII - Amendements Le H.O.G. pourra modifier cette Charte à tout moment à sa seule